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Règlement Intérieur

AGREMENTS DES NOUVEAUX MEMBRES :
Les personnes désirant adhérer doivent remplir un bulletin d’adhésion et payer une cotisation.
L’association est ouverte aux fonsorbais et aux extérieurs à la commune.

DROITS DE L’ADHÉRENT :
L’adhérent bénéficie d’un cours pratique hebdomadaire, sauf pendant les vacances scolaires et certains jours fériés. L’adhérent a également la possibilité de participer aux spectacles de fin de saison et aux démonstrations de danses organisés par l’association « FONSORBES DANSE » (exemples : forum, démonstrations en lieux publics, fête de la musique, etc…).

L’adhérent s’inscrit en début ou en cours d’année à un ou plusieurs cours et ne devra participer qu’à ceux sur le(s)quel(s) il est inscrit. Il emmargera sur un cahier de présence dès son arrivée.
L’adhérent pourra avoir la fonction d’encadrant. Un encadrant est un adhérent qui pourra aider un intervenant. A la demande ou l’appréciation de cet intervenant, il pourra aider dans son cours, dans une limite de 5 encadrants non-rénumérés par cours.

Un cours d’essai se déroulera, pendant 1 semaine, courant septembre. Une porte-ouverte sera également organisée le premier samedi de septembre.

DEVOIRS DE L’ADHÉRENT :
Une tenue correcte est exigée pendant les cours, les vêtements et les chaussures doivent être appropriés à l’activité pratiquée. En particulier, les chaussures doivent être adaptées pour la pratique en intérieur sur parquet spécial « danse ».

La perturbation des cours par un adhérent, par souci de respect d’autrui, est susceptible d’entraîner son exclusion, voire la radiation de l’association suivant la clause prévue à ce sujet dans les statuts. Dans ce cas, aucun remboursement ne pourra être exigé par l’adhérent ou son représentant.

Chaque adhérent est inscrit à des cours dont les horaires sont fixés en début d’année. Il est indispensable de respecter ceux-ci. En cas de retards répétés et/ou non justifiés, l’intervenant pourra refuser d’admettre un adhérent aux cours.

Les adhérents doivent être assidus aux cours afin de ne pas gêner la progression du travail de l’année.

Prévenir l’intervenant de danse, dès que possible, afin qu’il puisse adapter son cours par rapport aux nombres de participants.

ORGANISATION DES COURS :
Les cours sont dispensés de septembre à juin et suivent le calendrier des vacances scolaires. Le calendrier des cours est affiché sur le site Internet de l’Association. Le planning des cours établi avant la rentrée est un planning prévisionnel. Il est susceptible d’être modifié selon le nombre d’élèves inscrits. L’association se réserve le droit d’annuler ou de modifier la programmation des cours en cas d’inscriptions insuffisantes, d’absence des professeurs.

Si les cours ne peuvent être assurés faute de salles disponibles ou d’absence d’un intervenant, l’association se réserve le droit de le reporter à une date ultérieure.

Pendant les cours, l’ intervenant de danse n’est pas tenu à la surveillance des effets personnels des adhérents. L’association « FONSORBES DANSE » ainsi que l’intervenant ne peuvent être tenus pour responsables des suites de préjudices matériels subis par les adhérents (vols d’effets personnels, bijoux, portables, etc…).

Pour un mineur, l’autorisation parentale doit être complétée et signée par son tuteur légal.

Tous produits illicites et alcool sont INTERDITS.

LES REGLES DE VIE EN ASSOCIATION :
Les règles de courtoisie et de respect sont acceptées et appliquées dès la signature de l'adhésion, afin que les cours puissent se passer dans de bonnes conditions, et afin de respecter les adhérents et la discipline mise en place par le(s) ou la professeur(s).

DROITS DE L’ASSOCIATION :
L’engagement étant pour une saison complète d’activité (du 1er septembre au 30 juin), la cotisation (comptant ou en 3 fois, considéré comme facilité de paiement) ne peut en aucun cas être remboursée, sauf cas particuliers (maladie de longue durée et contre-indication médicale de plus de 6 mois établie en cours de saison, déménagement, etc…). Pour prétendre à un remboursement, qui sera calculé au prorata des mois de cours non pratiqués, ces interruptions d’activités devront être justifiées par un certificat médical ou un justificatif du nouveau domicile à plus de 50 km.

Toute activité interrompue volontairement par l’adhérent en cours de saison et non justifiée ne peut donner lieu à un remboursement (total ou partiel).

Les frais d’adhésion resteront acquis à l’association quels que soient les cas. Les frais engagés par l’association dès le début d’activité ne sont pas remboursables (licences/assurances FF, SACEM, frais administratifs et de fonctionnement…).

En cas de fermetures occasionnelles dues à des évènements indépendants de notre fait (épidémie, catastrophe naturelle, ou par décision nationale ou préfectorale), l’association n’étant pas responsable, aucun remboursement ou dédommagement ne pourra être exigé par les adhérents. Dans ce cas, des dispositions seront mises en place par l’association pour compenser les cours non effectués pendant la ou les période(s) de fermeture(s) imposée(s).

SPECTACLES/SOIREES DE DANSES :
La sélection des danses et danseurs se fera sous la responsabilité de l’intervenant.
Cette sélection se fera selon les critères suivants : bonne maitrise des danses sélectionnées, respect de la tenue imposée, harmonie avec le groupe, participation obligatoire aux répétitions et au respect du déroulement de l’animation (présence, ne pas changer de place, ect…)

PUBLICATION DE PHOTOS/VIDÉOS :
Lors des activités de l’association, des photos ou vidéos peuvent être prises et susceptibles d’être publiées sur le site de l’association ou les réseaux sociaux.

Si vous souhaitez ne pas y paraître, merci de bien vouloir cocher la case sur le bulletin d’inscription.

Il est interdit de filmer les cours, excepté par l’intervenant, ou par un organisme de presse en accord avec l’association.

ENCAISSEMENT DES CHÈQUES D’ADHÉSION ET D’INSCRIPTION AUX COURS
Les chèques d’adhésion et d’inscription aux cours sont encaissés dès le début d’activité.

Dans le cas d’un paiement en 3 chèques, les encaissements se feront :
- 1er chèque le 15 octobre.
- 2ème chèque le 15 novembre.
- 3ème chèque le 15 février.

CERTIFICAT MÉDICAL :
L’adhérent ou son tuteur légal atteste avoir vérifié que son état de santé auprès d’un médecin ou celui de son enfant est compatible avec la pratique de la danse. Sans cette attestation, aucune inscription ne pourra être prise en compte pour des raisons de sécurité, d’assurances et de gestion des cours. Il est demandé aux adhérents ou au tuteur légal de l’enfant de signaler aux professeurs tout éventuel souci de santé.
Le CERTIFICAT MEDICAL n’est plus obligatoire tous les ans, sauf cas particuliers en fonction des réponses faites sur le questionnaire de santé mentionnant une ou plusieurs anomalie(s) particulière(s) et pour tous nouveaux adhérents.

ATTESTATIONS / FACTURES :
Les attestations/factures sont généralement effectuées, à la demande des adhérents, vers le 20 octobre , après encaissement au minimum du 1er chèque de cotisation (ce premier chèque n’étant pas remboursable dans le cas d’une demande d’attestation /facture et d’annulation d’inscription). Après le 20 octobre, les demandes d’attestation/factures seront à demander par mail à l’adresse : fonsorbesdanse@gmail.com

MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR :
Le présent règlement intérieur pourra être modifié par le bureau en l’AGE ou AGO à la majorité des membres.

Le présents Règlement Intérieur a été approuvés par :
L’Assemblée Générale Extraordinaire du Mercredi 24 juillet 2024

Un exemplaire sera remis à chaque membre entrant au sein de l'association ou sur simple demande

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